Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

396 questions

Question n° 00120 posée par M. Philippe Marini

Octroi du titre de reconnaissance de la nation aux militaires ayant servi en Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

22/04/1993
Pertinence
Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer

Revenus des veuves d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

20/02/2003
Pertinence
Question n° 13117 posée par M. Bernard Joly

Allocation spécifique aux veuves de guerre

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13782 posée par Mme Monique Papon

Situation des veuves d'anciens combattants non pensionnées

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/09/2004
Pertinence
Question n° 14948 posée par M. Jean Bizet

Situation des veuves d'anciens combattants non pensionnées

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/12/2004
Pertinence
Question n° 16405 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Pension pour service militaire en AFN des marins pensionnés

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

10/03/2005
Pertinence
Question n° 17883 posée par M. Patrice Gélard

Droits des veuves d'anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18168 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation de l'ensemble des victimes de la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18391 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Situation des veuves d'anciens combattants non pensionnées

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

30/06/2005
Pertinence
Question n° 18806 posée par M. Raymond Courrière

Croix de la valeur militaire décernée lors des conflits d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense

21/07/2005
Pertinence