Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 21324 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Remboursement de l'emprunt russe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/05/1992
Pertinence
Question n° 20325 posée par M. Albert Voilquin

Conséquences de la vente par la Russie de 1600 avions à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/03/1992
Pertinence
Question n° 19324 posée par M. Emmanuel Hamel

Reconnaissance de la République d'Arménie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/12/1991
Pertinence
Question n° 18480 posée par M. Pierre Laffitte

Relations franco-arméniennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18384 posée par M. Emmanuel Hamel

Absence de la France à la conférence de Madrid

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/11/1991
Pertinence
Question n° 17812 posée par M. Hubert D'Andigne

Remboursement des emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/10/1991
Pertinence
Question n° 17487 posée par M. Michel Alloncle

Remboursement de l'emprunt russe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/09/1991
Pertinence
Question n° 17511 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique de la France à l'égard de l'Arménie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/09/1991
Pertinence
Question n° 16176 posée par M. Xavier de Villepin

Rapprochement entre les instituts culturels et les alliances françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 15623 posée par M. José Balarello

Situation dans la région autonome du Haut-Karabagh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1991
Pertinence