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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

174 questions

  1. Question n° 01516 posée par M. Paul Seramy

    Enseignement privé: indemnité de logement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02756 posée par M. Pierre Schiele

    Enseignement pré-scolaire et élémentaire: droit au logement

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04659 posée par M. Louis De Catuelan

    Fixation des taux d'indemnités représentatives de logement des enseignants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06272 posée par M. Maurice Blin

    Subventions servant à compenser les suppressions de postes des enseignants mis à disposition auprès des oeuvres complémentaires de l'école publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07452 posée par M. Louis Mercier

    Dépenses d'investissement des établissements privés du premier degré : subventions des collectivités locales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07931 posée par M. Jean Francou

    Indemnité de logement aux enseignants des établissements privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08482 posée par M. Georges Dessaigne

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08494 posée par M. Pierre Vallon

    Situation sociale des directeurs de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08500 posée par M. Jacques Golliet

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08501 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible