Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 07320 posée par M. Yves Détraigne

    Coût du dédoublement des classes de cours préparatoire et de cours élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06772 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04954 posée par M. Yves Détraigne

    Réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05025 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04522 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04270 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de l'école maternelle obligatoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02433 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01613 posée par M. Yves Détraigne

    Financement du dispositif « devoirs faits » au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01678 posée par M. Yves Détraigne

    Élection des représentants de parents d'élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01518 posée par M. Yves Détraigne

    Pérennisation du fonds de soutien au financement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible