Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2702 questions

  1. Question n° 17233 posée par M. Jean Francou

    Modalités de désignation des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19750 posée par M. Paul Seramy

    Education nationale: communication des notes obtenues aux examens

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20767 posée par M. Rémi Herment

    Situation du corps des inspecteurs de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21042 posée par M. Pierre Salvi

    Situation des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24834 posée par M. Pierre Vallon

    Préoccupations de la mutuelle générale de l'Education nationale (MGEN)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24872 posée par M. Louis Mercier

    Conseils de l'Education nationale: représentation des associations familiales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25061 posée par M. Jean Colin

    Parents siégeant dans les conseils de l'éducation nationale: facilités pour l'exercice du mandat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25417 posée par M. Roger Boileau

    Formation du personnel et notamment des délégués de l'Education nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00025 posée par M. Jean Francou

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00026 posée par M. André Bohl

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible