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Questions avec réponses

56 questions

1. Question n° 09249 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Rémunérations et effectifs des personnels de l'enseignement agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 09171 posée par M. Guislain Cambier

   Situation critique des personnels de l'enseignement agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Éducation des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 07840 posée par M. Alain Duffourg

   Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 06658 posée par Mme Christine Herzog

   Financement des accompagnants des élèves en situation de handicap pour les élèves handicapés scolarisés en commune d'accueil

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

   Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   13/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 05441 posée par Mme Christine Herzog

   Financement des accompagnants des élèves en situation de handicap pour les élèves handicapés scolarisés en commune d'accueil

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05224 posée par M. Hervé Maurey

   Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 04521 posée par Mme Annick Jacquemet

   Modalités de prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap pendant la pause méridienne dans les écoles privées sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 04338 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Financement de la mise à disposition de l'accompagnant d'élève en situation de handicap sur le temps méridien dans une école privée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    15/12/2022

    Pertinence