Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 06939 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des refuges animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06339 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage des plastiques intégrant du noir de carbone

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05704 posée par Mme Christine Herzog

    Extension du portail « ZFE green » pour les particuliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0002G posée par Mme Françoise Gatel

    Décrets d'application de l'objectif zéro artificialisation nette

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00613 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage des plastiques intégrant du noir de carbone

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25268 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des exportations massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24408 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Dette de l'État due aux agents de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1987G posée par M. Jean-François Longeot

    Devenir des contrats photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24200 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des exportations massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible