Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 09777 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Mise en oeuvre de la loi sur le calcul des pensions de retraite des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0710G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07394 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des refuges animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06939 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des refuges animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06690 posée par Mme Annick Billon

    Vaccination contre l'influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04928 posée par Mme Christine Herzog

    Législation sur la détention des chiens chez les particuliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24512 posée par Mme Christine Herzog

    Abattages des forêts de chênes et exportations de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24296 posée par M. Yves Détraigne

    Exportation de grumes issues des forêts françaises à destination des scieries chinoises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24001 posée par M. Patrick Chauvet

    Exportation massive de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible