Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 19373 posée par M. Christian Gaudin

Crédits de formation des jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19930 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20162 posée par M. François Zocchetto

Réglementation des stages de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/11/2005
Pertinence
Question n° 21251 posée par M. Christian Gaudin

Financement des maisons familiales rurales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 25429 posée par M. Daniel Dubois

Place réservée à l'enseignement agricole privé dans le projet de loi de finances pour 2007

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25430 posée par M. Daniel Dubois

Reclassement d'agents de l'enseignement agricole privé

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

30/11/2006
Pertinence
Question n° 01364 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Harmonisation des régimes indemnitaires dans l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 03018 posée par Mme Muguette Dini

Études vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/12/2007
Pertinence