Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
95 questions
-
Question n° 00026 posée par M. André Bohl
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00373 posée par M. André Bohl
Indemnité de logement des instituteurs mutés d'office
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00640 posée par M. Rémi Herment
Répartition intercommunale des charges des écoles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 01974 posée par M. Jacques Machet
Communes: problèmes d'application du décret du 12 mars 1986
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 02116 posée par M. Pierre Salvi
Répartition des charges scolaires entre communes d'accueil et communes de résidence
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 06655 posée par M. Roger Poudonson
Scolarisation dans les communes rurales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 07451 posée par M. Louis Mercier
Dépenses de fonctionnement des écoles maternelles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01173 posée par M. André Diligent
Scolarisation en milieu rural
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 01364 posée par M. Jean Cauchon
Répartition intercommunale des charges des écoles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 01402 posée par M. Rémi Herment
Répartition intercommunale des charges des écoles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence