Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 06047 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la formation et de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04696 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05266 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Faculté dentaire privée à Toulon, antenne d'une université portugaise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10863 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10932 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11082 posée par Mme Françoise Férat

    Niveau de formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13708 posée par M. Yves Détraigne

    Formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0287S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Cursus d'études de médecine en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1672G posée par Mme Catherine Deroche

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1557S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Carences de la réforme des études de médecine en première année

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne