Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 18298 posée par M. Louis Mercier

Développement de la production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18609 posée par M. Jean Cluzel

Consommation et commercialisation de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

26/07/1984
Pertinence
Question n° 19351 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Savoie: évolution des cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/1984
Pertinence
Question n° 26057 posée par M. Jean Cluzel

Marché de la viande bovine et ovine

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1985
Pertinence
Question n° 26651 posée par M. Jean Huchon

Crise du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/1985
Pertinence
Question n° 26822 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/11/1985
Pertinence
Question n° 00453 posée par M. Edouard Le Jeune

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01205 posée par M. Louis Mercier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01890 posée par M. Jean Huchon

Préoccupation des producteurs de viande du Maine-et-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02319 posée par M. Jean Cauchon

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence