Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
32 questions
-
Question n° 11035 posée par M. Philippe Richert
Conditions de délivrance de la carte d'étudiant
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0661G posée par M. Robert Bret
Suite des négociations avec les syndicats
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 0665G posée par M. Philippe Nogrix
Suites du CPE en matière de crise des institutions
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 23410 posée par Mme Françoise Férat
Gestion du régime obligatoire par les mutuelles régionales étudiantes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 23620 posée par Mme Jacqueline Gourault
Situation des étudiants élus
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 23627 posée par M. Claude Biwer
Mutuelles étudiantes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 26509 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Situation des étudiants élus dans des instances universitaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Situation des représentants étudiants élus
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 04009 posée par Mme Anne-Marie Payet
Gratification des stagiaires
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 04692 posée par Mme Françoise Férat
Gratification des stagiaires dans le domaine social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence