Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

  1. Question n° 08440 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10143 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10366 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Polémique relative à l'enseignement de la « théorie du genre » dans les écoles de la République

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10407 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Pérennité du financement des Éclaireuses et Éclaireurs de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10944 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0746S posée par M. Hervé Maurey

    Reversement aux intercommunalités du fonds d'amorçage de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11251 posée par Mme Valérie Létard

    Mise en oeuvre de la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche en matière de regroupement d'universités et d'établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11267 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Pilotage de la politique de santé à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0339G posée par Mme Catherine Troendlé

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne