Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 06663 posée par M. Roger Lise

Réglementation communautaire: intégration des produits de la mer des DOM et TOM

Réponse du ministère : Mer

23/06/1982
Pertinence
Question n° 17310 posée par M. Edouard Le Jeune

Bretagne: développement de la conchyliculture

Réponse du ministère : Mer

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17768 posée par M. Raymond Bouvier

IFREMER: création et statut

Réponse du ministère : Mer

07/06/1984
Pertinence
Question n° 17987 posée par M. Edouard Le Jeune

Marine marchande: harmonisation des retraites

Réponse du ministère : Mer

21/06/1984
Pertinence
Question n° 19468 posée par M. Yves Le Cozannet

Saisie des navires et marchandises en infraction: publication des décrets

Réponse du ministère : Mer

27/09/1984
Pertinence
Question n° 20052 posée par M. Yves Le Cozannet

Défense des intérêts maritimes et commerciaux: application de la loi

Réponse du ministère : Mer

25/10/1984
Pertinence
Question n° 22328 posée par M. Jacques Mossion

Sauvegarde du patrimoine maritime national

Réponse du ministère : Mer

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22356 posée par M. Alphonse Arzel

Dépôt d'un projet de loi sur l'aménagement du littoral

Réponse du ministère : Mer

07/03/1985
Pertinence
Question n° 24587 posée par M. Bernard Lemarié

Navigation de plaisance: réglementation des signaux de détresse

Réponse du ministère : Mer

27/06/1985
Pertinence
Question n° 25000 posée par M. Edouard Le Jeune

Diminution du nombre de navires de commerce français

Réponse du ministère : Mer

18/07/1985
Pertinence