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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau
Substances toxiques dans les produits pour bébés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1084G posée par M. Loïc Hervé
Conséquences sur la santé de la pollution dans la vallée de l'Arve
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 23604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22157 posée par Mme Chantal Jouanno
Offre de soins en allergologie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19322 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Dérogation accordée aux éoliennes concernant le respect du code de la santé publique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1204S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Continuité écologique des cours d'eau
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat
Nanoparticules dans les aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0876S posée par M. Yves Détraigne
Mise en oeuvre du logo Triman
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0521S posée par M. Hervé Maurey
Contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 06349 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Présence de plomb dans l'eau de consommation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence