Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 24195 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Formation des conducteurs et mécaniciens d'engins forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23848 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Droit à pension des vétérinaires au titre des mandats sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23312 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Simplification de la procédure de permis de construire pour les exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20998 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Programme sanitaire d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20519 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Politique d'approvisionnement en bois du groupe Ikea et programme européen des forêts certifiées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20520 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en application de l'article 41 de la loi d'avenir pour l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20334 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Restitution des surfaces non agricoles dans le cadre de la déclaration PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 17415 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Éligibilité à la politique agricole commune des agriculteurs et éleveurs de la filière cheval

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte