Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 03805 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Circulation de convois radioactifs en zone urbanisée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05433 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Soutien de l'État au projet X6 d'Eurocopter

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06991 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Étude sur les effets des nuisances sonores aériennes sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07448 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Téléphonie mobile lors du Salon international de l'aéronautique et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07718 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Situation budgétaire critique de l'institut universitaire de technologie de Bobigny

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11264 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Centres de formation par apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 11265 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Avenir de l'unité d'oncologie pédiatrique de l'hôpital de Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 11267 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Pilotage de la politique de santé à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 19597 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 19598 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Interprétation de l'article 81 de la loi portant nouvelle oragnisation territoriale de la République

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très forte