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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 0285S posée par Mme Muguette Dini

   Situation financière préoccupante de l'Amicale du Nid Rhône

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   20/12/2012

   Pertinence

2. Question n° 0876S posée par M. Yves Détraigne

   Mise en oeuvre du logo Triman

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/10/2014

   Pertinence

3. Question n° 0912S posée par M. Vincent Dubois

   Régime de solidarité territoriale en Polynésie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   30/10/2014

   Pertinence

4. Question n° 1035S posée par Mme Françoise Gatel

   Situation du secteur adapté et de l'emploi des personnes handicapées

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 1043S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Habitat adapté aux personnes adultes en situation de handicap psychique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   19/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/02/2015

   Pertinence

7. Question n° 1062S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Difficulté d'accès à la médecine générale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   05/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 1092S posée par M. Jean-François Longeot

   Engagements du Gouvernement pour entrer dans le capital d'Alstom et en devenir le principal actionnaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 1104S posée par M. Olivier Cigolotti

   Mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 1133S posée par Mme Françoise Gatel

    Situation de la recherche clinique et des biotechnologies en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    14/05/2015

    Pertinence