Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

111 questions

  1. Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau

    Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19884 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0730G posée par M. Alain Milon

    Loi de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0724G posée par M. Olivier Cigolotti

    Encadrement des essais cliniques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19808 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réglementation applicable aux bars à chichas

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0711G posée par M. Guillaume Arnell

    Virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19559 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Versement de la prime de naissance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19322 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Dérogation accordée aux éoliennes concernant le respect du code de la santé publique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19247 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences de la généralisation de la couverture complémentaire de santé obligatoire sur le régime local d'assurance-maladie d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19270 posée par M. Loïc Hervé

    Conditions d'éligibilité aux prolongations de délai de raccordement aux réseaux publics d'assainissement

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible