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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 03649 posée par M. Joël Guerriau

    Mesures de prévention de l'alcoolisation des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07882 posée par M. Yves Détraigne

    Vente de produits d'optique-lunetterie par Internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07883 posée par M. Yves Détraigne

    Frais de transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07885 posée par M. Yves Détraigne

    Vente de médicaments en grande surface

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07954 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08895 posée par M. Christian Namy

    Versement de l'APA en cas d'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09277 posée par M. Hervé Marseille

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10338 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés rencontrées par les établissements d'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10589 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10882 posée par M. Hervé Maurey

    Dépassements d'honoraires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne