Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 24898 posée par Mme Françoise Férat

    Discriminations à l'embauche des diabétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23575 posée par Mme Françoise Férat

    Centre d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23321 posée par Mme Françoise Férat

    Accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22863 posée par Mme Françoise Férat

    Délais d'accès pour un examen par imagerie par résonance magnétique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22287 posée par Mme Françoise Férat

    Plasma thérapeutique et donneurs bénévoles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

    Lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21801 posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0810G posée par Mme Françoise Férat

    Prix des médicaments anti-cancéreux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1190S posée par Mme Françoise Férat

    Fermeture du site de collecte de sang d'Épernay

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

    Nanoparticules dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible