Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0258S posée par Mme Valérie Létard

    Départementalisation de la caisse d'allocations familiales du Nord

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0068G posée par Mme Valérie Létard

    Autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0115G posée par Mme Valérie Létard

    Dépendance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06063 posée par Mme Valérie Létard

    Financement du fonds d'accompagnement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0466S posée par Mme Valérie Létard

    Mise en oeuvre du troisième plan autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06301 posée par Mme Valérie Létard

    Expérimentation de logement adapté pour les adultes autistes

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11619 posée par Mme Valérie Létard

    Modèle de fiche prévu à l'article L. 4121-3-1 du code du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12512 posée par Mme Valérie Létard

    Cofinancement par les caisses d'allocations familiales des temps d'activités périscolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18564 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des conseillers conjugaux et familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21615 posée par Mme Valérie Létard

    Évolution de la situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible