Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0821G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Lutte contre le diabète

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20954 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Retards dans les délais d'inscription des produits sur la liste des produits et prestations

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20398 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18671 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Conséquences du report du versement de la prime à la naissance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15322 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Dégradation de l'offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14169 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Système français du don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible