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Questions avec réponses

48 questions

1. Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi

   Prise en charge des victimes de la pollution

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   24/02/2017

   Pertinence

2. Question n° 25211 posée par M. Yves Détraigne

   Contraintes militaires et développement éoliens

   Réponse du Ministère de la défense

   23/02/2017

   Pertinence

3. Question n° 23841 posée par M. Hervé Maurey

   État de la réglementation française en matière de voitures autonomes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/11/2016

   Pertinence

4. Question n° 1031G posée par M. Ladislas Poniatowski

   Besoins en électricité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

   09/11/2016

   Pertinence

5. Question n° 22973 posée par M. Yves Détraigne

   Filière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/08/2016

   Pertinence

6. Question n° 22992 posée par M. Loïc Hervé

   Cahier des charges du prochain agrément de la filière « emballages »

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/08/2016

   Pertinence

7. Question n° 21738 posée par M. Loïc Hervé

   Insuffisances du nouveau dispositif de gestion des épisodes de pollution de l'air ambiant

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   12/05/2016

   Pertinence

8. Question n° 21567 posée par Mme Jacqueline Gourault

   Convention d'autoconsommation d'électricité réseau distribution de France

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   05/05/2016

   Pertinence

9. Question n° 21366 posée par M. Claude Kern

   Conventions d'autoconsommation d'électricité réseau distribution de France

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   21/04/2016

   Pertinence

10. Question n° 21194 posée par M. Loïc Hervé

    Mesures d'électricité réseau distribution de France concernant les conventions d'autoconsommation

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    14/04/2016

    Pertinence