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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 1503S posée par Mme Annick Billon

   Interventions territoriales de l'État et marais poitevin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   28/07/2016

   Pertinence

2. Question n° 1298S posée par M. Olivier Cigolotti

   Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   29/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 1204S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Continuité écologique des cours d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/07/2015

   Pertinence

4. Question n° 1142S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés de financement des projets par les agences de l'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 1079S posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/03/2015

   Pertinence

6. Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel

   Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   29/01/2015

   Pertinence

7. Question n° 0876S posée par M. Yves Détraigne

   Mise en oeuvre du logo Triman

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 0738S posée par M. Yves Détraigne

   Logo « Triman » et décret d'application

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   20/03/2014

   Pertinence

9. Question n° 0521S posée par M. Hervé Maurey

   Contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   11/07/2013

   Pertinence

10. Question n° 0382S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Projet d'implantation d'un centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    07/03/2013

    Pertinence