Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0337S posée par M. Jean Boyer

    Cohérence du tri et de la collecte des ordures ménagères

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0382S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Projet d'implantation d'un centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05588 posée par M. Yves Détraigne

    Recyclage des déchets municipaux et objectifs européens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07117 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Imperfection des systèmes de responsabilité élargie du producteur français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07825 posée par M. Yves Détraigne

    Fonctionnement de la filière des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07943 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Éco-contribution sur les déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08059 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe pour la gestion des déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08060 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08111 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08952 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Éco-contribution sur les déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible