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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 15845 posée par M. Jean-François Longeot
Opposition des communes forestières à toute augmentation des frais de garderie versés à l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel
Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 13662 posée par M. Yves Détraigne
Promotion du « fabriqué en France »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 13264 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Situation de l'apiculture française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 13123 posée par Mme Chantal Jouanno
Devenir de la filière apicole française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 13180 posée par M. Henri Tandonnet
Situation de la filière apicole française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 12963 posée par M. Hervé Maurey
Association des collectivités à l'élaboration des plans de chasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 12986 posée par M. Pierre Jarlier
Extension des zones dites « vulnérables » au regard de la directive « Nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11808 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Avenir de la filière productrice de maïs doux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09725 posée par Mme Chantal Jouanno
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence