Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accueil des enfants placés dans le Calvados

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23933 posée par M. Yves Détraigne

    Inégalités salariales entre les femmes et les hommes

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23619 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Projet de fusion de l'agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22924 posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée des sièges autos des tout-petits

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21492 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention des violences machistes lors du championnat d'Europe de football 2016

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21131 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions de versement de la prime de naissance

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20700 posée par Mme Françoise Férat

    Lutte contre les stéréotypes sur le viol

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20542 posée par M. Yves Détraigne

    Enquête sur les Français et les représentations sur le viol

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0774G posée par Mme Chantal Jouanno

    Sport et laïcité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0781G posée par Mme Christiane Hummel

    Droits des femmes et discrimination

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible