Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 06172 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06349 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Présence de plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11121 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Lutte contre la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0417G posée par Mme Leila Aïchi

    Coût financier et économique de la pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel

    Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20520 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en application de l'article 41 de la loi d'avenir pour l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23312 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible