Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 1127G posée par M. Alain Bertrand

Téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

01/02/2017
Pertinence
Question n° 0943G posée par M. Jacques Mézard

Stratégie de l'État pour l'aménagement du territoire

Réponse du Premier ministre

13/07/2016
Pertinence
Question n° 0928G posée par M. Yannick Vaugrenard

Référendum Notre-Dame-des-Landes

Réponse du Premier ministre

24/06/2016
Pertinence
Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

Situation du secteur agricole suite aux inondations

Réponse du Premier ministre

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0786G posée par M. Ronan Dantec

Notre-Dame-des-Landes : respect de l'enquête publique du SCOT de Nantes Métropole

Réponse du Premier ministre

18/03/2016
Pertinence
Question n° 0737G posée par M. Yannick Vaugrenard

Aéroport Notre-Dame-des-Landes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

03/02/2016
Pertinence
Question n° 0693G posée par Mme Vivette Lopez

Ruralité

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

16/12/2015
Pertinence
Question n° 0601G posée par M. Joël Guerriau

Aéroport de Notre-Dame-des-Landes

Réponse du Premier ministre

16/10/2015
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Jacques Mézard

Ruralité- Assises de la ruralité

Réponse du Premier ministre

18/07/2014
Pertinence
Question n° 0368G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Réforme territoriale

Réponse du Premier ministre

04/07/2014
Pertinence