Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 1151G posée par Mme Valérie Létard

Situations dans les banlieues

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/02/2017
Pertinence
Question n° 1125G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Taux de croissance pour 2016

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

01/02/2017
Pertinence
Question n° 1127G posée par M. Alain Bertrand

Téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

01/02/2017
Pertinence
Question n° 1129G posée par M. Éric Bocquet

« Décret Trump » et position de la France

Réponse du Premier ministre

01/02/2017
Pertinence
Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Mesures en faveur de la jeunesse

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

01/02/2017
Pertinence
Question n° 1115G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Relations diplomatiques avec les États-Unis

Réponse du Premier ministre

27/01/2017
Pertinence
Question n° 1094G posée par M. Éric Doligé

Politique générale

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence
Question n° 1098G posée par M. Pierre Frogier

Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence
Question n° 1080G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Politique du gouverneur de la Banque de France

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 1085G posée par M. Bruno Retailleau

Attentat à Berlin et lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence