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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

   Perturbation de la filière de tri des déchets

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   06/07/2017

   Pertinence

2. Question n° 22973 posée par M. Yves Détraigne

   Filière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/08/2016

   Pertinence

3. Question n° 22992 posée par M. Loïc Hervé

   Cahier des charges du prochain agrément de la filière « emballages »

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/08/2016

   Pertinence

4. Question n° 22246 posée par M. Yves Détraigne

   Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   09/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 21979 posée par Mme Annick Billon

   Collectivités et filières des metteurs en marché dans le cadre de la responsabilité élargie du producteur

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   26/05/2016

   Pertinence

6. Question n° 20916 posée par Mme Françoise Férat

   Suppression du pictogramme point vert sur les emballages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   31/03/2016

   Pertinence

7. Question n° 20953 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Avenir du point vert sur les emballages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   31/03/2016

   Pertinence

8. Question n° 20661 posée par M. Yves Détraigne

   Politique d'information du consommateur en matière de recyclage des déchets

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   17/03/2016

   Pertinence

9. Question n° 20680 posée par M. Claude Kern

   Suppression du point vert sur les emballages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   17/03/2016

   Pertinence

10. Question n° 1393S posée par M. Olivier Cigolotti

    Harmonisation des consignes de tri

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    03/03/2016

    Pertinence