Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 00111 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22061 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20988 posée par M. Loïc Hervé

    Revalorisation du statut des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20742 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20792 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Statut de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20578 posée par M. Claude Kern

    Revendications des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20142 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 19949 posée par M. Gérard Roche

    Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 13708 posée par M. Yves Détraigne

    Formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte