Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 0008G posée par M. Christian Namy

    Rassemblement sur le site de Bure

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

    Perturbation de la filière de tri des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1161G posée par M. Christian Namy

    Rassemblement sur le site de Bure

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23986 posée par Mme Annick Billon

    Fonds de garantie des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22973 posée par M. Yves Détraigne

    Filière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22992 posée par M. Loïc Hervé

    Cahier des charges du prochain agrément de la filière « emballages »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0903G posée par M. Christian Namy

    Stockage des déchets radioactifs : « Comité de haut niveau »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22246 posée par M. Yves Détraigne

    Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21979 posée par Mme Annick Billon

    Collectivités et filières des metteurs en marché dans le cadre de la responsabilité élargie du producteur

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21244 posée par Mme Annick Billon

    Fonds de garantie des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne