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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 22827 posée par Mme Valérie Létard

   Optimisation du financement de l'insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   21/07/2016

   Pertinence

2. Question n° 19956 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Situation financière des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   11/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 19739 posée par Mme Françoise Férat

   Situation financière des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   28/01/2016

   Pertinence

4. Question n° 15770 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Avenir des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015

   Pertinence

5. Question n° 15801 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

   Compte pénibilité dans le bâtiment

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015

   Pertinence

6. Question n° 15614 posée par Mme Chantal Jouanno

   Situation des structures porteuses d'ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   02/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 15388 posée par Mme Jacqueline Gourault

   Financements européens pour les structures d'insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   26/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 15461 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Gestion du fonds social européen

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   26/03/2015

   Pertinence

9. Question n° 15352 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Risque de disparition de structures portant les ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/03/2015

   Pertinence

10. Question n° 12975 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    04/09/2014

    Pertinence