Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 00009 posée par Mme Françoise Férat

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24898 posée par Mme Françoise Férat

    Discriminations à l'embauche des diabétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23575 posée par Mme Françoise Férat

    Centre d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23321 posée par Mme Françoise Férat

    Accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 22863 posée par Mme Françoise Férat

    Délais d'accès pour un examen par imagerie par résonance magnétique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 22287 posée par Mme Françoise Férat

    Plasma thérapeutique et donneurs bénévoles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

    Lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 21801 posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 19739 posée par Mme Françoise Férat

    Situation financière des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très forte