Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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544 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

369 questions

  1. Question n° 00297 posée par Mme Nathalie Goulet

    Subventions attribuées par la caisse d'allocations familiales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00309 posée par Mme Nathalie Goulet

    Protection des internautes et mort numérique

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation de la médecine bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00009 posée par Mme Françoise Férat

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00069 posée par M. Yves Détraigne

    Stationnement des professionnels de santé dans l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00070 posée par M. Yves Détraigne

    Maladies provoquées par les morsures de tiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 00071 posée par M. Yves Détraigne

    Faciliter la production du médicament en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00096 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des soins bucco-dentaires en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 00111 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte