Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03536 posée par M. Daniel Dubois

Régime additionnel de retraite des maîtres

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03750 posée par M. Yves Détraigne

Enseignement de l'histoire-géographie en classe de première et terminale scientifiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03935 posée par M. Jean-Claude Merceron

Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2013
Pertinence
Question n° 04007 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/01/2013
Pertinence
Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne

Financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard

Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04612 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Pérennité des postes d'auxiliaires de vie scolaire en Seine-Maritime

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04791 posée par M. Christian Namy

Éligibilité des conseils généraux au fonds d'accompagnement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/02/2013
Pertinence
Question n° 05089 posée par M. Yves Détraigne

Suites de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/03/2013
Pertinence