Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

167 questions

  1. Question n° 25690 posée par Mme Françoise Férat

    Opérations anti-élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25488 posée par M. Loïc Hervé

    Réorganisation des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25047 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Respect du label AOP

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Révision du zonage des zones défavorisées et de la vallée de l'Orne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24984 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Solde des indemnisations de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24896 posée par M. Loïc Hervé

    Difficultés d'accès à la politique agricole commune des professionnels de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 24320 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 24195 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Formation des conducteurs et mécaniciens d'engins forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 24223 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Durcissement des règles d'utilisation des produits phytosanitaires en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24263 posée par M. Hervé Maurey

    Inéligibilité aux aides à l'agriculture biologique des exploitations soumises au statut juridique d'indivision

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte