Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 02862 posée par Mme Françoise Férat

    Procédure de démolition et reconstruction d'églises

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05198 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Travaux de restauration des sites classés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06141 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    TVA applicable aux entrées dans les salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07307 posée par M. Hervé Maurey

    Utilisation de la thermographie dans les diagnostics d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07976 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation du secteur du cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 08924 posée par M. Joël Guerriau

    Transfert d'une femme au Panthéon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 09287 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 09344 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Hausse des tarifs postaux pour la presse spécialisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10449 posée par M. Hervé Marseille

    Travaux de rénovation de l'avenue du Château à Meudon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10468 posée par M. Gérard Roche

    Taux de TVA applicable aux oeuvres d'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte