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832 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
808 questions
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Question n° 01135 posée par M. Marcel Bony
Avenir de l'OCM " lait "
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02174 posée par M. Paul Masson
Conditions de discussion sur les questions relevant de l'acquis de Schengen au Conseil des ministres de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02175 posée par M. Paul Masson
Organisation des débats sur les acquis de Schengen au Parlement européen
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02176 posée par M. Paul Masson
Coopération entre les Etats membres dans le domaine des acquis de Schengen et compétences des institutions européennes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04029 posée par M. Michel Doublet
Politique communautaire de gestion du marché du beurre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04906 posée par M. Nicolas About
Avenir de la sécurité des Européens
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 05403 posée par M. Louis Souvet
Conséquences de la hausse du prix du beurre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05679 posée par M. Jean Pourchet
Evolution du prix du beurre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05716 posée par M. Bernard Fournier
Hausse du prix du beurre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06246 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Augmentation du beurre pâtissier
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence