Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

299 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

292 questions

Question n° 20585 posée par M. Guy Penne

Priorités de la présidence française de l'Union de l'Europe occidentale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/02/1997
Pertinence
Question n° 20586 posée par M. Guy Penne

Harmonisation des politiques nationales européennes d'exportation des biens d'armement

Réponse du ministère : Défense

20/02/1997
Pertinence
Question n° 02316 posée par M. Georges Gruillot

Politique d'exportation de biens d'armement

Réponse du ministère : Défense

21/08/1997
Pertinence
Question n° 04029 posée par M. Michel Doublet

Politique communautaire de gestion du marché du beurre

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1997
Pertinence
Question n° 04906 posée par M. Nicolas About

Avenir de la sécurité des Européens

Réponse du ministère : Affaires européennes

11/12/1997
Pertinence
Question n° 05403 posée par M. Louis Souvet

Conséquences de la hausse du prix du beurre

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1998
Pertinence
Question n° 05679 posée par M. Jean Pourchet

Evolution du prix du beurre

Réponse du ministère : Agriculture

29/01/1998
Pertinence
Question n° 05716 posée par M. Bernard Fournier

Hausse du prix du beurre

Réponse du ministère : Agriculture

29/01/1998
Pertinence
Question n° 06246 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Augmentation du beurre pâtissier

Réponse du ministère : Agriculture

19/02/1998
Pertinence
Question n° 06318 posée par M. Edouard Le Jeune

Hausse du prix du beurre pâtissier

Réponse du ministère : Agriculture

19/02/1998
Pertinence