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1808 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1706 questions
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Question n° 03371 posée par M. Edouard Le Jeune
Industrie de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 09087 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mise en place des organes institutionnels prévus par l'accord sur l'espace économique européen
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10063 posée par M. Georges Gruillot
Développement des relations entre Etats membres et pays d'Europe centrale et orientale
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 12003 posée par M. Georges Gruillot
Développement politique et opérationnel de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13102 posée par M. Michel Moreigne
Elargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale et orientale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13961 posée par M. Nicolas About
Avenir de l'Union européenne occidentale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 14115 posée par M. André Maman
Etudiants binationaux titulaires d'un diplôme de médecine étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16834 posée par M. Michel Sergent
Aide française au développement des pays francophones africains
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 17967 posée par M. Alfred Foy
Réforme du fonctionnement institutionnel de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence