Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 19741 posée par M. René Beaumont

    Accord sur le commerce du vin entre l'UE et les USA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22321 posée par M. José Balarello

    Boycott des produits danois et norvégiens dans l'UE

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22662 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir du secteur énergétique en Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23950 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir du secteur énergétique en Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24514 posée par M. José Balarello

    Politique européenne commune sur l'immigration

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24793 posée par M. Charles Ginésy

    Situation de la langue française au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01394 posée par M. Jean Louis Masson

    Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04789 posée par M. Louis Souvet

    Liste des organisations terroristes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13469 posée par M. Claude Lise

    Conséquences pour les départements d'outre-mer de l'accord de libre échange entre l'Union européenne, la Colombie et le Pérou

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible