Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

325 questions

Question n° 16788 posée par M. Michel Moreigne

Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/03/2005
Pertinence
Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

Situation des droits de l'homme en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19741 posée par M. René Beaumont

Accord sur le commerce du vin entre l'UE et les USA

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/10/2005
Pertinence
Question n° 20316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Colombie : la loi "Justice et Paix", une loi d'impunité

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20964 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation des réfugiés burundais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21384 posée par M. Jacques Blanc

Conséquences de la suppression des subventions aux exportations agricoles d'ici 2013

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21410 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conditions du retour dans leur pays des réfugiés burundais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 22321 posée par M. José Balarello

Boycott des produits danois et norvégiens dans l'UE

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22662 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir du secteur énergétique en Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/04/2006
Pertinence