Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
379 questions
-
Question n° 16788 posée par M. Michel Moreigne
Respect des droits de l'homme en Tchétchénie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19350 posée par M. Roger Madec
Situation des droits de l'homme en Iran
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19741 posée par M. René Beaumont
Accord sur le commerce du vin entre l'UE et les USA
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 19840 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 20316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Colombie : la loi "Justice et Paix", une loi d'impunité
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 20964 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des réfugiés burundais
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 21242 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Sécurité des Français en Haïti
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 21324 posée par M. Louis Souvet
Respect des engagements pris lors de la conférence ministérielle de Hong Kong
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 21384 posée par M. Jacques Blanc
Conséquences de la suppression des subventions aux exportations agricoles d'ici 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 21410 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conditions du retour dans leur pays des réfugiés burundais
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence