Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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702 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

676 questions

  1. Question n° 18157 posée par M. André Vantomme

    Décision du panel sucre de l'OMC relative à la production française de betteraves

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19314 posée par M. Ivan Renar

    Utilisation d'insecticides et inquiétudes des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19741 posée par M. René Beaumont

    Accord sur le commerce du vin entre l'UE et les USA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20336 posée par M. Yves Détraigne

    Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21324 posée par M. Louis Souvet

    Respect des engagements pris lors de la conférence ministérielle de Hong Kong

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21384 posée par M. Jacques Blanc

    Conséquences de la suppression des subventions aux exportations agricoles d'ici 2013

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00213 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre en Limousin du plan de modernisation des bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02986 posée par M. Adrien Gouteyron

    Avenir de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04682 posée par M. Michel Doublet

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04829 posée par Mme Évelyne Didier

    Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible