Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 10063 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des relations entre Etats membres et pays d'Europe centrale et orientale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12003 posée par M. Georges Gruillot

    Développement politique et opérationnel de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01561 posée par M. Georges Gruillot

    Politique de défense commune en Europe

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02316 posée par M. Georges Gruillot

    Politique d'exportation de biens d'armement

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02627 posée par M. Georges Gruillot

    Programme culturel Ariane

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02700 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution de la politique étrangère et de sécurité commune

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07027 posée par M. Georges Gruillot

    Code de conduite en matière de vente d'armes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07641 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures communautaires concernant l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07908 posée par M. Georges Gruillot

    Coopération technique avec les pays de l'Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08165 posée par M. Georges Gruillot

    Avenir du secteur de l'armement

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne