Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 16519 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Définition des zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15882 posée par M. Philippe Mouiller

    Coût pour les communes des certificats exigés par les opérateurs de télétransmission agréés

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0508G posée par M. Philippe Adnot

    Zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15478 posée par M. Roger Karoutchi

    Ouverture des données visant les transports

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1001S posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13391 posée par M. Alain Fouché

    Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0322G posée par M. Philippe Adnot

    Dépenses des régions en matière de haut et de très haut débit

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10074 posée par M. Alain Fouché

    Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05917 posée par M. Michel Doublet

    Rôle et place des instituts universitaires de technologie au sein de l'université française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05480 posée par M. Antoine Lefèvre

    Couverture du territoire en téléphonie mobile et ADSL

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible